Quelles sociétés de gestion ne subissent pas la pression constante du respect de la réglementation ? Si la pression se ressent, les coûts financiers et non financiers sont bien souvent sous-estimés.
Le coût de la conformité est un élément essentiel de la gestion de portefeuilles. Les sociétés de gestion ont besoin de comprendre les dépenses associées à la conformité pour gérer efficacement leurs finances. Les coûts de conformité peuvent avoir un impact significatif sur la rentabilité s’ils ne sont pas correctement gérés.
Dans cet article, vous découvrirez quel est le coût réel de la conformité dans la gestion de fortune, les facteurs qui contribuent aux coûts de conformité et le rôle de la digitalisation et de l’automatisation dans la réduction des coûts de conformité et l’amélioration de l’efficacité opérationnelle.
1. Le coût de la conformité dans la gestion de portefeuilles
Les coûts de mise en conformité sont une préoccupation majeure pour les professionnels de la gestion de fortune, dans le sillage d’une surveillance réglementaire accrue et d’une demande croissante de transparence de la part des investisseurs.
Les coûts de mise en conformité dans la gestion de portefeuilles peuvent prendre de nombreuses formes.
Licences d’exercice
Toute personne exerçant en tant que gérant de fortune à titre professionnel doit obtenir une autorisation auprès de l’autorité nationale de réglementation des activités financières et répondre à des critères concernant sa situation financière, son personnel et son organisation.
Cette licence représente un coût incompressible pour les sociétés de gestion.
Frais de règlementation
Les frais de réglementation varient en fonction de la juridiction et du type d’activité exercée. Par exemple, au Luxembourg, la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) perçoit des frais pour diverses activités réglementaires liées à la supervision des institutions financières, y compris l’approbation de nouveaux produits financiers, l’examen du respect des réglementations et l’autorisation de nouvelles sociétés.
Frais juridiques
Les sociétés de gestion de fortune recourent régulièrement à un conseiller juridique pour les accompagner face aux exigences réglementaires complexes concernant des sujets tels que les lois sur la protection des données, les réglementations anti-blanchiment d’argent et les lois sur les valeurs mobilières. Le coût de ces conseils juridiques est élevé, en particulier pour les petites entreprises qui n’ont pas de conseiller juridique interne.
En outre, les sociétés de gestion de fortune déposent divers rapports réglementaires et se conforment à des exigences permanentes de contrôle et d’information ce qui entraîne des frais juridiques importants. Il s’agit notamment de préparer les déclarations réglementaires, de répondre aux demandes de renseignements des autorités de réglementation et de se conformer aux inspections et audits réglementaires.
Coûts de la technologie
Les solutions technologiques de gestion de la conformité permettent de gérer les tâches telles que la surveillance des changements réglementaires, le suivi des activités liées à la conformité, les reportings et la garantie de la cybersécurité et de la protection des données. Ces solutions représentent un investissement non négligeable.
Parmi les solutions généralement recommandées se trouvent :
- les logiciels de gestion de la compliance
- les outils d’analyse des données et de reporting
- les solutions de cybersécurité et de protection des données
- les programmes de formation liés à ces solutions technologiques
Dépenses opérationnelles
Ces dépenses incluent notamment :
- les salaires des employés chargés de la conformité
- les coûts associés à l’externalisation des activités liées à la conformité
- les dépenses liées à la formation du personnel aux politiques et procédures de conformité.
Les sociétés de gestion de fortune sont tenues de fournir des reporting et comptes rendu afin de prouver qu’elles respectent les réglementations et les exigences légales.
“Selon l’enquête d’Investment News mentionnée plus haut, les dépenses de conformité réglementaire représentent en moyenne 6,3 % du chiffre d’affaires total des sociétés de gestion de fortune, les plus grandes d’entre elles dépensent encore plus.”
2. Les coûts cachés de la conformité
Parmi les sources de coûts cachés liés à la compliance, les risques d’erreurs de conformité entraînant des amendes est un de plus prégnant. Ces dernières années, les organismes de réglementation ont mis davantage l’accent sur l’identification et la pénalisation des entreprises non conformes, ce qui a entraîné une augmentation des amendes et des pénalités.
Ainsi, en 2020, la Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni a infligé des amendes d’un montant total de 224 millions de livres sterling (309 millions de dollars) à des entreprises pour non-respect de diverses réglementations.
Par ailleurs, les erreurs de conformité présentent un risque important pour la réputation de la société de gestion, ce qui peut entraîner la perte de clients et d’éventuelles poursuites judiciaires.
En 2019, l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) a infligé des amendes de plus de 174 millions de francs suisses (189 millions de dollars) à diverses banques et institutions financières pour non-respect des réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Ces amendes démontrent l’impact financier potentiel des erreurs de conformité dans le secteur de la gestion de fortune.
3. Le rôle de la digitalisation et de l’automatisation dans la réduction des coûts de compliance
Les processus et procédures liés à la mise en conformité sont longs et coûteux, du fait qu’ils sont traditionnellement exécutés manuellement. La digitalisation et l’automatisation permettent de réduire ses coûts tout en augmentant l’efficacité et la précision.
Alors que les contrôles KYC et AML nécessitent l’analyse manuelle de grandes quantités de données, elles peuvent être effectuées rapidement et avec précision à l’aide de logiciels automatisés. De même, les processus d’onboarding des clients, qui impliquent de nombreux formulaires et documents papier, peuvent désormais être complétés électroniquement, ce qui réduit les délais et les coûts de mise en conformité.
Enfin, les outils de reporting numériques permettent aux sociétés de gestion de fortune de produire des rapports de conformité détaillés et précis, fournissant une piste d’audit précieuse qui peut être utilisée pour démontrer la conformité aux autorités de réglementation.
4. Surmonter les défis de la digitalisation et de l’automatisation dans le domaine de la compliance
Parmi les sociétés de gestion de fortune de structure petite à moyenne, près de 30% sont considérés comme des débutants en matière de transformation numérique et 56% d’entre eux sont en cours (source : Liferay).
Si la digitalisation et l’automatisation offrent des avantages significatifs aux cabinets de gestion de fortune, la mise en œuvre de ces technologies en matière de conformité – ou plus largement à l’ensemble des activités de l’entreprise – s’avère complexe sur le terrain.
Les principaux défis sont à la fois techniques et non techniques. Ils concernent le plus souvent les challenges suivants :
La nécessité d’intégrer différentes sources de données pour garantir l’exactitude des données et répondre aux préoccupations relatives à la confidentialité et à la sécurité des données. Une étude préliminaire identifiant les différentes sources et les flux de travail nécessaires est recommandée. Cette étude peut faire partie des services proposés par l’éditeur du logiciel. Chez KeeSystem, nos services comprennent une analyse des process business et les conseils d’un directeur technologique externalisé.
Avec la digitalisation et l’automatisation de la conformité, les sociétés de gestion de fortune peuvent craindre une perte d’identité et de “personnalité” dans leurs interactions avec leurs clients. Pour surmonter ce problème potentiel, il est nécessaire de formaliser les workflows et la personnalisation souhaitée pour s’assurer qu’ils peuvent être mis en œuvre ou adaptés dans les solutions technologiques envisagées.
L’intégration de nouveaux outils et plateformes numériques avec les systèmes existants peut s’avérer difficile et chronophage. Choisir une solution qui permet de se connecter à d’autres outils, avec une API sécurisée, est un moyen de surmonter ce problème et d’éviter d’utiliser et de payer pour des fonctionnalités déjà offertes par les outils existants. Par exemple, KeeSense permet de créer des workflows automatiques de mise en conformité impliquant des plateformes et des sources de données tierces.
En tenant compte de ces coûts réels et cachés, l’automatisation de la compliance est un levier fort d’optimisation de la rentabilité et de minimisation du risque opérationnel. Le challenge réside alors dans le choix d’un partenaire technologique solide et fiable capable d’accompagner la société de gestion de fortune dans sa transition numérique.
Avec sa solution automatisée de gestion de portefeuilles KeeSense, KeeSystem accompagne depuis 2009 les professionnels de la gestion de fortune dans la digitalisation de leur activité, en préservant leur identité et leur image.
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